Le recours au droit compar par le juge

Description

Le recours au droit compareacute; par le juge nrsquo;est pas, en soi, une nouveauteacute; puisque degrave;s le XVIIIe siegrave;cle, il est possible drsquo;identifier une telle pratique par plusieurs juridictions agrave; travers le monde. Mais, au mecirc;me titre que la mondialisation, lrsquo;intensification du pheacute;nomegrave;ne est remarquable. Il est observeacute; par des juristes du monde entier sous diffeacute;rentes appellations argument de droit compareacute;, inspiration reacute;ciproque, migration des ideacute;es, circulariteacute; des solutions juridiques... Les juges en geacute;neacute;ral, et les juges constitutionnels en particulier, sont plus que jamais ouverts vers lrsquo;exteacute;rieur. Les reacute;feacute;rences aux solutions eacute;trangegrave;res varient en fonction des pays, des juridictions et des theacute;matiques abordeacute;es. De leur cocirc;teacute;, les juridictions europeacute;ennes Cour de justice de lrsquo;Union europeacute;enne, Cour europeacute;enne des droits de lrsquo;homme et internationales srsquo;appuient fortement dans leurs raisonnements sur les droits nationaux.Ce recours au droit compareacute; nrsquo;est pas sans conseacute;quences, ces derniegrave;res variant en fonction de lrsquo; laquo; intensiteacute; raquo; et de lrsquo; laquo; opportuniteacute; raquo; de la reacute;feacute;rence. Le juge peut se borner agrave; une simple mention drsquo;un laquo; argument de droit compareacute; raquo;. Dans ce cas, la reacute;feacute;rence est essentiellement laquo; deacute;corative raquo; et nrsquo;a vocation qursquo;agrave; renforcer et illustrer la solution retenue. Il peut eacute;galement utiliser une jurisprudence eacute;trangegrave;re comme eacute;leacute;ment central de son raisonnement et de sa motivation. La porteacute;e nrsquo;est plus la mecirc;me, puisque le juge fonde son raisonnement en srsquo;inspirant drsquo;une solution preacute;alablement eacute;laboreacute;e par une ou des juridictions eacute;trangegrave;res ; lrsquo;argumentation et lrsquo;interpreacute;tation sont alors directement affecteacute;es par une telle technique.Lrsquo;objectif de cet ouvrage est lrsquo;appreacute;hension de la pratique et des utilisations du recours agrave; la comparaison juridique par les juges. Lrsquo;approche reacute;solument pluridisciplinaire de la theacute;matique est orienteacute;e autour de trois axes principaux la leacute;gitimiteacute; du recours au droit compareacute;, les meacute;thodes du recours au droit compareacute; et les fonctions du recours au droit compareacute;.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.