La rtroactivit dans le contrat

Description

La reacute;troactiviteacute; occupe une place fondamentale en droit des contrats. On la retrouve en effet dans des institutions aussi varieacute;es que la nulliteacute;, la reacute;solution pour inexeacute;cution des contrats synallagmatiques, la condition suspensive et reacute;solutoire, la confirmation des obligations nulles, la ratification des actes accomplis sans pouvoir, le mutuus dissensus, la clause de reacute;troactiviteacute;, etc.Omnipreacute;sente, la reacute;troactiviteacute; demeure cependant mysteacute;rieuse. La matiegrave;re fourmille en effet de controverses theacute;oriques et de difficulteacute;s pratiques qui srsquo;expliquent aussi bien par la fascination qursquo;exerce lrsquo;ideacute;e de remonter juridiquement le cours du temps que par lrsquo;impossibiliteacute; mateacute;rielle drsquo;abolir entiegrave;rement celui-ci.Reacute;digeacute; par un praticien tout en constituant lrsquo;eacute;dition de la thegrave;se de doctorat deacute;fendue par celui-ci le 20 feacute;vrier 2014, cet ouvrage constitue la premiegrave;re eacute;tude drsquo;ensemble consacreacute;e agrave; la reacute;troactiviteacute; en droit belge des contrats.Soutenu par des recherches approfondies meneacute;es eacute;galement sur le terrain du droit compareacute; principalement les droits franccedil;ais, allemand et neacute;erlandais, il veille agrave; chaque instant agrave; demeurer dans la sphegrave;re des implications concregrave;tes. Sont ainsi examineacute;s en deacute;tail la question de la restitution des fruits, les moins-values et plus-values de la chose agrave; restituer, le sort des contrats successifs et des clauses divisibles, la porteacute;e de lrsquo;adage In pari causa turipitudinishellip;, lrsquo;eacute;tendue des dommages-inteacute;recirc;ts dus en cas de reacute;solution, la protection des droits des tiers, les effets de lrsquo;antidate et de la clause de reacute;troactiviteacute;, etc.Cet ouvrage a eacute;teacute; couronneacute; du prix Lucien Campion ainsi que du prix quinquennal 2015 de la RCJB.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.