Droit des obligations aux Luxembourg

Description

Ce livre propose une vision drsquo;ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme theacute;oricien, confronteacute; agrave; des questions de droit, et une source de reacute;flexion pour une bonne appreacute;hension du droit luxembourgeois. Il inteacute;ressera eacute;galement le juriste eacute;tranger qui srsquo;inteacute;resse agrave; la faccedil;on dont le Luxembourg, pays appliquant le Code civil, reacute;sout de faccedil;on originale certaines controverses actuelles.Lrsquo;essentiel des deacute;veloppements porte sur les principes applicables au droit commun des obligations et est abondamment compleacute;teacute; par un examen de la jurisprudence des Cours et Tribunaux Grand-Ducaux prononceacute;e depuis le deacute;but du milleacute;naire.Lrsquo;ouvrage est structureacute; en six parties 1. La premiegrave;re partie srsquo;interroge sur la notion mecirc;me drsquo;obligation et ses classifications.2. La seconde se penche sur les sources des obligations, crsquo;est-agrave;-dire essentiellement la matiegrave;re des contrats formation, contenu et modification, effets, interpreacute;tation, transmission, inexeacute;cution et dissolution du contrat mais eacute;galement les autres sources quasi contrats, actes collectifs, confiance leacute;gitime ou les obligations naturelles, agrave; lrsquo;exclusion de la responsabiliteacute; quasi-deacute;lictuelle.3. La troisiegrave;me deacute;crit les modaliteacute;s des obligations, qu39;elles soient diffeacute;reacute;es ndash; obligations agrave; terme ou sous conditions ndash; ou plurales ndash; agrave; objets ou sujets multiples.4. La transmission des obligations est abordeacute;e dans la quatriegrave;me partie, et notamment le reacute;gime des transmissions universelles, de la cession de creacute;ance ou de la transmission de dette.5. La cinquiegrave;me partie est consacreacute;e au reacute;gime de la preuve des obligations, et fait le point sur les regrave;gles applicables agrave; la charge de la preuve et sur les diffeacute;rents proceacute;deacute;s de preuve en matiegrave;res civile et commerciale.6. La sixiegrave;me et derniegrave;re partie examine les modes d39;extinction des obligations et les principes applicables au paiement, agrave; la novation, agrave; la remise de dettes et aux renonciations, agrave; la compensation, agrave; la confusion, agrave; la prescription extinctive et aux deacute;cheacute;ances.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex LuxembourgVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.