L039;adaptation des traits dans le temps

Description

Tout systegrave;me juridique, pour ecirc;tre efficace, doit impeacute;rativement trouver un juste eacute;quilibre entre stabiliteacute; et mouvement. En droit international et, plus particuliegrave;rement, en droit des traiteacute;s, le problegrave;me de lrsquo;adaptation de la regrave;gle de droit, agrave; la reacute;aliteacute; changeante, se pose avec plus drsquo;acuiteacute; parce que les traiteacute;s sont en principe appeleacute;s agrave; durer, agrave; arrecirc;ter le temps, en ce sens qursquo;ils traduisent un accord de volonteacute;s qui lie les parties.Lrsquo;amendement formel constitue la principale meacute;thode ordinaire drsquo;adaptation des traiteacute;s aux changements lieacute;s agrave; lrsquo;eacute;coulement du temps. Agrave; cocirc;teacute; de celui-ci se sont deacute;veloppeacute;es, par la pratique, drsquo;autres techniques, plus souples, qui relegrave;vent essentiellement de lrsquo;interpreacute;tation et de lrsquo;application du traiteacute; et qui permettent aux parties drsquo;apporter les adaptations neacute;cessaires sans modifier formellement le traiteacute;.Cet ouvrage regroupe et fait lrsquo;analyse de toutes les techniques utiliseacute;es par les parties pour modifier un traiteacute; dans le but de tirer des conclusions concregrave;tes susceptibles de servir de guide dans la neacute;gociation et lrsquo;application des traiteacute;s.Lrsquo;ouvrage inteacute;ressera les praticiens en droit international juges, avocats et fonctionnaires internationaux, les diplomates, les membres des services juridiques des ministegrave;res nationaux, les juges nationaux et les autres fonctionnaires des divers organismes ou commissions nationales.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.