Le droit des ASBL

Description

Jamais le droit des ASBL n39;a eacute;teacute; analyseacute; au regard du droit des obligations de faccedil;on aussi systeacute;matique. Il ressort de cette analyse que les solutions deacute;gageacute;es par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, mecirc;me si il n39;est pas explicitement invoqueacute;.Dans ce premier tome, une attention particuliegrave;re est apporteacute;e agrave; distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les regrave;gles communes aux socieacute;teacute;s et associations de celles propres aux associations. L39;auteur deacute;gage celles qui procegrave;dent de la personnaliteacute; juridique, de celles qui procegrave;dent du droit des obligations et analyse les meacute;canismes propres aux contrats de socieacute;teacute;s ou d39;associations, comme la variabiliteacute; du nombre de cocontractants, l39;objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systeacute;matiquement le fonctionnement des assembleacute;es geacute;neacute;rales et celui du conseil d39;administration.La rigueur juridique de lrsquo;ouvrage inteacute;ressera les praticiens du droit.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.