De la prvention la rsolution des conflits en coproprit

Description

Les conflits en coproprieacute;teacute; sont nombreux et d39;ordre divers. Ils sont souvent le reacute;sultat de la confrontation entre la deacute;fense de l39;inteacute;recirc;t collectif et la preacute;servation des inteacute;recirc;ts individuels.L39;association des coproprieacute;taires est geacute;reacute;e de maniegrave;re collective, par le biais de deacute;cisions prises en assembleacute;e geacute;neacute;rale, sur la base des majoriteacute;s deacute;finies par le leacute;gislateur. En revanche, les coproprieacute;taires ont tendance agrave; privileacute;gier la deacute;fense de leur droit de proprieacute;teacute;, consideacute;reacute; encore souvent de maniegrave;re absolue, portant sur leurs appartements.Les conflits peuvent ecirc;tre induits par la reacute;daction impreacute;cise, incomplegrave;te, inadeacute;quate ou confuse des statuts, qui constituent la charte fondamentale de l39;association des coproprieacute;taires et la base de leur fonctionnement, mais aussi des documents neacute;cessaires agrave; la gestion, tels les convocations aux assembleacute;es geacute;neacute;rales, les procegrave;sverbaux des assembleacute;es, le contrat de syndic, les correspondances, les documents comptables.En vue de preacute;venir ces conflits et de tenter de les deacute;jouer, l39;ouvrage tend agrave; deacute;finir des outils juridiques ou relationnels, apregrave;s avoir rappeleacute; les regrave;gles de fonctionnement des coproprieacute;teacute;s tant en Belgique qu39;au Canada. La reacute;solution des conflits en coproprieacute;teacute; est eacute;galement envisageacute;e dans les deux leacute;gislations belge et canadienne, en mettant en avant les modes alternatifs, tels la meacute;diation, la conciliation et le droit collaboratif, mais aussi les moyens mis en oelig;uvre par le leacute;gislateur.Cet outil pratique inteacute;ressera les syndics drsquo;immeubles, les coproprieacute;taires, les avocats speacute;cialiseacute;s en droit des biens, les notaires ou les professionnels de lrsquo;immobilier.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.