La titrisation des actifs intellectuels

Description

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie A priori, aucun La crise des subprimes contribue agrave; renforcer lrsquo;image de la titrisation drsquo;apregrave;s laquelle il srsquo;agirait drsquo;un montage complexe de transformation de creacute;ances de precirc;ts en titres financiers.En revanche, on connaicirc;t moins les titrisations de droits de proprieacute;teacute; intellectuelle, dont David Bowie a eacute;teacute; lrsquo;un des pionniers dans les anneacute;es 90.Lrsquo;objectif de cet ouvrage est de veacute;rifier si la titrisation est applicable aux droits de proprieacute;teacute; intellectuelle droits drsquo;auteur, brevets, marqueshellip;, ainsi que de rechercher les avantages et les risques drsquo;une telle opeacute;ration.Agrave; la fois souple et accueillant agrave; lrsquo;eacute;gard de la proprieacute;teacute; intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de deacute;part de ces recherches, tout en eacute;tant mis en regard avec drsquo;autres systegrave;mes juridiques, en particulier le droit franccedil;ais et le droit ameacute;ricain.Le mariage de la titrisation et de la proprieacute;teacute; intellectuelle invite non seulement agrave; concevoir la titrisation comme un meacute;canisme de financement transposable agrave; tout actif, mais aussi agrave; envisager les droits de proprieacute;teacute; intellectuelle comme de veacute;ritables actifs.Ouvrage publieacute; avec le concours du Fonds national de la recherche Luxembourg et avec le soutien de l39;Association franccedil;aise de droit des affaires et gestion des entreprises.Prix de thegrave;se Universiteacute; du Luxembourg - UBS 2012.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.