Le vgtal saisi par le droit

Description

Le veacute;geacute;tal est un enjeu majeur pour notre eacute;poque. Lrsquo;accroissement de la population mondiale qui atteint aujourdrsquo;hui 7 milliards drsquo;habitants rend cruciale la question de sa capaciteacute; agrave; trouver les ressources neacute;cessaires agrave; son alimentation. Le veacute;geacute;tal, qursquo;il nourrisse directement ou indirectement lrsquo;homme, est au coeur de cette probleacute;matique de la seacute;curiteacute; alimentaire mondiale.Les reacute;ponses agrave; ce deacute;fi ne se trouveront pas seulement dans les laboratoires de recherche le droit a son mot agrave; dire car crsquo;est preacute;ciseacute;ment sa tacirc;che premiegrave;re que drsquo;instaurer la justice distributive, autrement dit de proceacute;der agrave; lrsquo;allocation des ressources entre les hommes. Les feacute;roces batailles qui entourent la question de la brevetabiliteacute; du vivant montrent suffisamment le rocirc;le de premier plan que le droit est appeleacute; agrave; jouer...Les contributions reacute;unies dans cet ouvrage visent agrave; rendre compte de la maniegrave;re dont le droit appreacute;hende le veacute;geacute;tal. La question du brevet et celle, plus speacute;cifique, du droit des obtentions veacute;geacute;tales sont eacute;videmment traiteacute;es.Mais il y davantage, car srsquo;il faut garantir les droits de proprieacute;teacute; intellectuelle, il faut aussi assurer le commerce international des denreacute;es, proteacute;ger par la responsabiliteacute; civile et peacute;nale le veacute;geacute;tal ; se soucier aussi de la maniegrave;re dont la production agricole du moment nrsquo;hypothegrave;que pas, du fait des pollutions induites, les capaciteacute;s productives futures ; assurer, au travers drsquo;une leacute;gislation rurale adapteacute;e, le maintien des capaciteacute;s productives du payshellip; Tout cela en observant que le veacute;geacute;tal ne nourrit pas seulement mais qursquo;il peut aussi soigner.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.