La preuve dans le droit de l039;Union europenne

Description

Lrsquo;ouvrage esquisse pour la premiegrave;re fois une theacute;orie de la preuve dans le droit de lrsquo;Union europeacute;enne comme ordre juridique propre. Cet exercice de deacute;cryptage et systeacute;matisation srsquo;inscrit dans la continuiteacute; drsquo;une doctrine reacute;cente qui envisage la preuve non seulement au regard de lrsquo;office du juge, mais aussi au regard de lrsquo;usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit agrave; une deacute;finition de la preuve comme instrument de lrsquo;effectiviteacute; des droits et lrsquo;envisage au regard de sa fonction. Cette deacute;finition permet, drsquo;une part, de comprendre comment le droit de lrsquo;Union saisit la preuve, et, drsquo;autre part, drsquo;expliquer la logique de telle ou telle regrave;gle de preuve.Apregrave;s avoir deacute;gageacute;, gracirc;ce agrave; une approche fonctionnelle, les principes du droit de lrsquo;Union qui srsquo;appliquent agrave; la preuve et qui en garantissent lrsquo;effectiviteacute;, lrsquo;auteur deacute;termine leur incidence sur les regrave;gles de preuve. Lrsquo;ouvrage rend compte de lrsquo;eacute;mergence progressive drsquo;un droit de la preuve dans le droit de lrsquo;Union europeacute;enne.Lrsquo;ouvrage inteacute;ressera tous les praticiens speacute;cialiseacute;s en droit et contentieux de lrsquo;Union europeacute;enne, en droit de la concurrence et en droit de la proceacute;dure ainsi que les professeurs et chercheurs dans ces mecirc;mes matiegrave;res.La thegrave;se a obtenu le prix de thegrave;se en 2011 de lrsquo;Universiteacute; Paris II, Pantheacute;on-Assas.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.