ASBL
- Author Denis Dufour, Denis Dufour, Michel Davagle, Michel Davagle
- Publisher Lefebvre Sarrut Belgium NV
- ISBN 9782807932739
- Publication date -
- Country Belgium
- Country Belgium
- Language Dutch
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Description
Notre pays est riche de pregrave;s de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama tregrave;s diversifieacute;. Pratiquement inchangeacute; depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces derniegrave;res anneacute;es de nombreuses reacute;formes avec, en point drsquo;orgue, lrsquo;entreacute;e en vigueur du Code des socieacute;teacute;s et des associations. Probablement plus qursquo;au sein drsquo;autres secteurs, cet entrelacs leacute;gal et reacute;glementaire, et la profusion drsquo;obligations qui en deacute;coule, rend parfois la matiegrave;re difficile agrave; cerner.La structure de cet ouvrage offre une vision globale de la matiegrave;re tout en rendant lrsquo;information accessible. Les diffeacute;rents stades de la vie associative sont analyseacute;s et commenteacute;s. Le fonctionnement quotidien de lrsquo;ASBL et de ses organes est examineacute;. Le rocirc;le et le statut des principaux acteurs, qursquo;ils soient membres ou administrateurs, sont eacute;galement disseacute;queacute;s.Lrsquo;ouvrage est essentiellement destineacute; agrave; des non-juristes et aux acteurs du secteur non-marchand qui pourront, sans se perdre dans les controverses jurisprudentielles et deacute;bats doctrinaux, trouver lrsquo;essentiel des informations neacute;cessaires dans leur pratique quotidienne. Si lrsquo;exposeacute; nrsquo;offre qursquo;une synthegrave;se, il pourra neacute;anmoins aussi servir de premiegrave;re base au juriste qui nrsquo;est pas familiariseacute; avec le droit des ASBL.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.