Le temps des MARCs

Description

Lrsquo;importance des modes alternatifs de reacute;solution des conflits - les MARCs - nrsquo;est plus agrave; deacute;montrer.Lrsquo;un des avantages des MARCs classiquement mis en avant est leur efficaciteacute; et, plus particuliegrave;rement, la possibiliteacute; qursquo;ils offrent de reacute;soudre rapidement un diffeacute;rend. Le recours aux MARCs permet, en effet, - notamment - drsquo;eacute;chapper agrave; lrsquo;encombrement des cours et tribunaux.La gestion du temps dans la mise en oelig;uvre des MARCs est donc un eacute;leacute;ment central. Cependant, cette temporaliteacute; laquo; agrave; geacute;rer raquo; nrsquo;est pas forceacute;ment la mecirc;me au sein des diffeacute;rents MARCs. Au-delagrave; de la gestion efficace des eacute;tapes qui structurent le processus, les MARCs amiables - en particulier la meacute;diation et le droit collaboratif - sont marqueacute;s par la neacute;cessiteacute; drsquo;eacute;galement laquo; geacute;rer raquo; une temporaliteacute; dite laquo; relationnelle raquo;, celle de lrsquo;histoire de la relation entre les parties en conflit qui relie passeacute;, preacute;sent et avenir.La recherche de lrsquo;efficaciteacute; dans les MARCs commande par ailleurs de veiller agrave; ce qursquo;une partie ne puisse pas remettre en cause la validiteacute; du processus mis en oelig;uvre en raison drsquo;une irreacute;gulariteacute; qursquo;elle nrsquo;aurait, agrave; des fins strateacute;giques, pas deacute;nonceacute; en temps utile.Finalement, la probleacute;matique de lrsquo;eacute;coulement du temps est indissociable de celle de la prescription. Se pose degrave;s lors la question de lrsquo;assimilation de lrsquo;intentement drsquo;une proceacute;dure arbitrale agrave; la citation au sens de lrsquo;article 2244 du Code civil quant aux effets qui en deacute;coulent en matiegrave;re drsquo;interruption de la prescription.Ce sont toutes ces questions, lieacute;es agrave; la gestion du temps et aux conseacute;quences de son eacute;coulement dans les MARCs, que cet ouvrage reacute;digeacute; agrave; lrsquo;occasion du colloque digital organiseacute; par la Confeacute;rence du jeune barreau de Bruxelles le 10 feacute;vrier 2021 proposent drsquo;aborder.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.