Code essentiel Droit de l039;Union europenne 2021

Beschrijving

La deuxiegrave;me eacute;dition de ce Code revoit et met agrave; jour, jusqursquo;au 1er mai 2021, les textes recueillis il y a environ 6 ans dans la premiegrave;re eacute;dition. Ses finaliteacute;s ne sont toutefois pas changeacute;es. En effet, comme indiqueacute; dans la preacute;sentation de lrsquo;eacute;dition preacute;ceacute;dente, laquo;ce Code se veut un outil didactique reacute;pondant tant aux besoins des eacute;tudiants qui veulent srsquo;initier agrave; lrsquo;eacute;tude du droit de lrsquo;Union, qursquo;agrave; ceux des praticiens, fonctionnaires, acadeacute;miques et juges nationaux qui souhaitent rafraicirc;chir ou approfondir leur connaissance en la matiegrave;re. Il a eacute;teacute; conccedil;u de sorte agrave; permettre aux lecteurs drsquo;atteindre un double objectif. Lu transversalement, il permet, drsquo;une part, drsquo;avoir un aperccedil;u geacute;neacute;ral du droit de lrsquo;Union. Consulteacute; ponctuellement, il offre, drsquo;autre part, aux lecteurs la possibiliteacute; drsquo;acqueacute;rir des connaissances approfondies dans les domaines de ce droit qui les inteacute;ressent le plusraquo;.Le Code regroupe tous les textes du droit primaire de lrsquo;Union des Traiteacute;s aux dispositions institutionnelles, aux origines du processus drsquo;inteacute;gration europeacute;en, aux principes geacute;neacute;raux de ce processus et plusieurs autres textes normatifs de droit deacute;riveacute;, mais inclut eacute;galement des textes qui, mecirc;me srsquo;ils ne forment pas partie inteacute;grante de lrsquo;ordre juridique de lrsquo;Union europeacute;enne, sont drsquo;une grande importance pour connaicirc;tre le contexte normatif dans lequel le droit de lrsquo;Union srsquo;insegrave;re ou a des connexions tregrave;s strictes, comme par exemple le Statut du Conseil de lrsquo;Europe, la Convention europeacute;enne de sauvegarde des droits de lrsquo;homme et des liberteacute;s fondamentales de 1950 ou le Traiteacute; instituant lrsquo;OTAN.Par ailleurs, il regroupe eacute;galement les textes normatifs relatifs agrave; la faccedil;on dont le droit de lrsquo;Union est incorporeacute; dans lrsquo;ordre juridique de la Belgique.Lrsquo;organisation systeacute;matique du Code est maintenue et permettra donc aux lecteurs drsquo;acceacute;der facilement et rapidement aux textes recueillis.