La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC

Beschrijving

Ce livre est le tout premier consacreacute; agrave; la jurisprudence de la Cour de justice de la Communauteacute; eacute;conomique et moneacute;taire de lrsquo;Afrique centrale CJ-CEMAC, vingt ans apregrave;s le lancement des activiteacute;s de cette juridiction en 2001. Il srsquo;agit agrave; la fois drsquo;un livre sur la CJ-CEMAC ndash; au vu de la densiteacute; ineacute;galeacute;e de son introduction ndash; et drsquo;un livre sur sa jurisprudence.Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume drsquo;utilisation facile, de la quasi-totaliteacute; de la jurisprudence de la CJ-CEMAC 153 avis consultatifs et arrecirc;ts depuis deux deacute;cennies.Son originaliteacute; tient agrave; ce qursquo;il srsquo;eacute;carte aussi bien de la tradition des Grands arrecirc;ts que de celle du Breacute;viaire de jurisprudence, tout en laissant parler le juge, point par point, de sorte qursquo;un mecirc;me avis ou un mecirc;me arrecirc;t est souvent citeacute; plusieurs fois, en fonction du nombre de problegrave;mes qui y sont trancheacute;s par le juge.Il preacute;sente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des extraits cleacute;s verbatim des avis consultatifs et arrecirc;ts de la CJ-CEMAC, lrsquo;unique juridiction drsquo;organisation drsquo;inteacute;gration neacute;o-fonctionnaliste opeacute;rant en Afrique centrale. Lrsquo;ouvrage, structureacute; autour des points de droit trancheacute;s par le juge, et non autour des arrecirc;ts et avis, expose regrave;gle jurisprudentielle par regrave;gle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et dogmatique rigoureuse chaque extrait est preacute;ceacute;deacute; de la regrave;gle jurisprudentielle qursquo;il contient eacute;nonceacute;e en titre ou en sous-titre et de lrsquo;identification de lrsquo;arrecirc;t ou de lrsquo;avis dans un encadreacute; ; la regrave;gle jurisprudentielle eacute;tant mise en valeur en italiques dans lrsquo;extrait entre guillemets. Cette structuration permet agrave; lrsquo;utilisateur drsquo;acceacute;der immeacute;diatement agrave; ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, agrave; partir du sommaire, de la table des matiegrave;res ou de lrsquo;index. Il a en outre lrsquo;avantage drsquo;ajouter la concordance entre les textes initiaux citeacute;s par le juge et les nouveaux traiteacute;s de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles reacute;feacute;rences ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC mentionneacute;es dans les prononceacute;s juridictionnels anteacute;rieurs agrave; lrsquo;entreacute;e en vigueur de ces nouveaux textes.Dans le domaine speacute;cifique du Droit communautaire, du contentieux communautaire ou du Droit communautaire compareacute;, ce livre preacute;sente le grand avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire en Afrique centrale Droit institutionnel, Droit mateacute;riel et Droit processuel. Il nrsquo;en est pas moins utile pour ceux qui srsquo;inteacute;ressent au contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour lrsquo;enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que pour des travaux de recherche theacute;matiques.Il sera eacute;galement tregrave;s utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats, les juristes des banques et des autres entreprises priveacute;es, des administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus drsquo;une porteacute;e didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation tregrave;s pratique.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.