Les srets et garanties du crdit en droit luxembourgeois

Beschrijving

Les sucirc;reteacute;s et garanties du creacute;dit sont cruciales pour le deacute;veloppement de toute activiteacute; eacute;conomique. Elles ont pris une importance particuliegrave;re au Luxembourg en raison de lrsquo;essor de la place financiegrave;re. Bien que la doctrine luxembourgeoise se soit inteacute;resseacute;e agrave; certains aspects de la matiegrave;re, une eacute;tude approfondie drsquo;ensemble tenant compte de tous les deacute;veloppements de la jurisprudence faisait encore deacute;faut. Cet ouvrage traitant successivement des principales garanties mobiliegrave;res conventionnelles, des privilegrave;ges et hypothegrave;ques et des sucirc;reteacute;s personnelles a pour finaliteacute; de remeacute;dier agrave; ce manque, tout en mettant en perspective le droit luxembourgeois par rapport aux droits belge et franccedil;ais.Ce premier tome traite des principales garanties mobiliegrave;res conventionnelles. Il est diviseacute; en deux parties.La premiegrave;re partie contient une analyse approfondie des diffeacute;rents types de gage, tels que le gage civil qui constitue le droit commun, et les figures plus reacute;centes de cette sucirc;reteacute;, comme le gage, contrat de garantie financiegrave;re.La seconde partie est consacreacute;e aux garanties destineacute;es agrave; confeacute;rer au creacute;ancier une situation drsquo;exclusiviteacute;. Il srsquo;agit du droit de reacute;tention et de toutes les garanties du creacute;dit fondeacute;es sur la proprieacute;teacute;, par exemple la reacute;serve de proprieacute;teacute;, la fiducie utiliseacute;e agrave; titre de sucirc;reteacute; et le transfert de proprieacute;teacute; agrave; titre de garantie.Cette deuxiegrave;me eacute;dition entiegrave;rement revue et mise agrave; jour tient compte des modifications leacute;gislatives et de la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la premiegrave;re eacute;dition.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex LuxembourgVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.