La norme et ses exceptions

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Sous le terme geacute;neacute;rique drsquo;laquo; exceptions raquo; se cache en reacute;aliteacute; une multitude de pheacute;nomegrave;nes qui ont pour caracteacute;ristique de mettre agrave; lrsquo;eacute;cart lrsquo;application de la norme dans certains cas plus ou moins preacute;ciseacute;ment deacute;termineacute;s. Il est apparu utile de les eacute;tudier, drsquo;autant que la doctrine srsquo;est, jusqursquo;agrave; preacute;sent, assez peu inteacute;resseacute;e agrave; cette question.Il srsquo;agit tout drsquo;abord de clarifier ce que recouvre, en droit, ce terme banal et usuel drsquo;exceptions. En pratique, exceptions, deacute;rogations, exemptions, dispenses, privilegrave;ges, exoneacute;rations, semblent autant de termes utiliseacute;s indiffeacute;remment. Untravail de clarification et de deacute;finition srsquo;est donc imposeacute; pour mieux appreacute;hender ce pheacute;nomegrave;ne laquo; exceptif raquo;.Mais il srsquo;agit aussi de comprendre, de justifier, voire drsquo;eacute;valuer et de critiquer ce pheacute;nomegrave;ne. Agrave; travers lrsquo;exception, la regrave;gle de droit semble ecirc;tre plus individualiseacute;e, plus concregrave;te et mieux adapteacute;e ; en retour, lrsquo;exception engendre davantage de complexiteacute; et semble surtout porteuse drsquo;innombrables ineacute;galiteacute;s entre les destinataires de la regrave;gle de droit. Autant de questions qui sont abordeacute;es, de maniegrave;re transversale et agrave; travers diffeacute;rentes branches du droit public, dans le preacute;sent ouvrage.Cet ouvrage constitue le troisiegrave;me volet drsquo;une eacute;tude sur la normativiteacute; entameacute;e en 2008. Il fait suite agrave; la publication dans la mecirc;me collection drsquo;un premier ouvrage intituleacute; laquo; Autour de la qualiteacute; des normes raquo; paru en 2010 et drsquo;un deuxiegrave;me, consacreacute; agrave; laquo; Lrsquo;efficaciteacute; des normes juridiques nouveau vecteur de leacute;gitimiteacute; raquo;, paru en 2012.Lrsquo;ouvrage inteacute;ressera les professionnels soucieux de mieux appreacute;hender une notion transversale, lrsquo;exception, utiliseacute;e quotidiennement aussi bien en droit public qursquo;en droit priveacute;. Lrsquo;ouvrage srsquo;adresse eacute;galement aux enseignants et aux chercheurs.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.