Usufruit, usage et habitation

Beschrijving

Le droit reacute;el drsquo;usufruit, agrave; lrsquo;instar des droits de superficie et drsquo;emphyteacute;ose, jouit, ces derniegrave;res anneacute;es, drsquo;un regain drsquo;attention drsquo;une pratique de plus en plus axeacute;e sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. Lrsquo;usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utiliseacute; agrave; des fins, geacute;neacute;ralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit reacute;el commande de connaicirc;tre ses tenants et aboutissants juridiques.Le preacute;sent ouvrage vise degrave;s lors agrave; offrir aux praticiens une vue drsquo;ensemble du reacute;gime juridique de lrsquo;usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, agrave; leur bon souvenir, les origines possibles de lrsquo;usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, lrsquo;usufruitier et le nu-proprieacute;taire, les causes et conseacute;quences de son extinction, sans omettre le contentieux que lrsquo;usufruit est susceptible de geacute;neacute;rer. Il permet eacute;galement de preacute;ciser les contours de deux autres droits reacute;els satellites, le droit drsquo;usage et drsquo;habitation.De nombreuses reacute;feacute;rences doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas eacute;cheacute;ant, sa recherche et drsquo;affiner les reacute;ponses que le preacute;sent ouvrage aspire agrave; lui apporter.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.