Les droits rels dmembrs

Beschrijving

Les droits reacute;els principaux grevant la proprieacute;teacute; drsquo;autrui sont freacute;quents, qursquo;il srsquo;agisse drsquo;usufruit, moins souvent drsquo;usage et drsquo;habitation, de servitude ou encore de superficie ou drsquo;emphyteacute;ose. Parce que les preacute;rogatives du proprieacute;taire, mecirc;me reacute;duites, doivent srsquo;accommoder de celles du titulaire du droit reacute;el dit deacute;membreacute;, les conflits sont nombreux.Lrsquo;ancienneteacute; des dispositions leacute;gales qui reacute;gissent ces droits est neacute;cessairement compenseacute;e par un apport jurisprudentiel reacute;gulier, que la doctrine srsquo;efforce de syntheacute;tiser agrave; lrsquo;attention du praticien ; en outre, tout reacute;cemment, le leacute;gislateur est intervenu dans l39;un ou l39;autre de ces domaines, certes de faccedil;on modeste mais neacute;anmoins novatrice.C39;est l39;ensemble de cette production jurisprudentielle, doctrinale et leacute;gislative que visent agrave; explorer les preacute;sentes chroniques de jurisprudence.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.