Thorie des fraudes spciales

Beschrijving

La theacute;orie de la fraude, qui joue un rocirc;le crucial dans la correction de lrsquo;excegrave;s de droits, a reccedil;u sa deacute;finition au cours des anneacute;es dans diverses eacute;tudes fondamentales consacreacute;es par la doctrine. Mais au fur et agrave; mesure de lrsquo;apparition de nouvelles applications jurisprudentielles et du deacute;veloppement leacute;gislatif, la theacute;orie classique, qui refleacute;tait une vision construite sur les donneacute;es drsquo;une eacute;poque reacute;volue, est devenue incapable drsquo;englober tous les cas de fraudes.Au travers de cette thegrave;se, lrsquo;auteur tente de deacute;montrer lrsquo;existence de cateacute;gories speacute;ciales de fraudes venant se laquo; juxtaposer raquo; agrave; la theacute;orie geacute;neacute;rale tout en lui deacute;rogeant.En analysant minutieusement les caractegrave;res juridiques de chaque pratique de fraude, il tente drsquo;effectuer une classification de lrsquo;ensemble de ces pratiques dans des cateacute;gories fixes, agrave; reacute;gimes plus ou moins invariables, deacute;duites soit de la loi, soit de la jurisprudence, soit des deux agrave; la fois, dans le cadre drsquo;une eacute;tude compareacute;e entre les droits franccedil;ais et libanais, celui des principaux pays arabes et le droit musulman.Tout en offrant un certain laquo; guide raquo; en la matiegrave;re permettant au lecteur drsquo;examiner drsquo;une faccedil;on deacute;tailleacute;e presque tous les cas de fraude, cette eacute;tude preacute;sente la notion de fraude comme une notion proteacute;iforme et propose ainsi une nouvelle theacute;orie des fraudes speacute;ciales venant compleacute;ter la theacute;orie geacute;neacute;rale.Thegrave;se honoreacute;e du Prix EMILE TYAN pour lrsquo;anneacute;e 2009, deacute;cerneacute; le 25 juin 2012 par le Centre drsquo;eacute;tudes des droits du monde arabe CEDROMA de lrsquo;Universiteacute; Saint-Joseph de Beyrouth Liban.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.