La rupture du contrat de travail

  • Beschikbaarheid Op voorraad
  • Gratis verzending

Beschrijving

La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure ougrave; la loi seule ne permet pas toujours de reacute;soudre lrsquo;ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matiegrave;re et des nuances que celle-ci apporte est indispensable au praticien du droit social.Lrsquo;ensemble des thegrave;mes traiteacute;s sont directement lieacute;s agrave; la rupture du contrat de travail, sous toutes ses formes. Sont ainsi analyseacute;es, au travers des 18 chapitres, les deacute;cisions de justice ayant eu agrave; trancher des diffeacute;rends sur des questions aussi diverses que celles relatives agrave; la fixation des deacute;lais de preacute;avis, aux modaliteacute;s de calcul de lrsquo;indemniteacute; de preacute;avis, agrave; lrsquo;acte eacute;quipollent agrave; rupture, au licenciement pour motif grave, agrave; la force majeure, aux diffeacute;rents types de protection contre le licenciement, au licenciement manifestement deacute;raisonnable ou agrave; la prescription.La peacute;riode examineacute;e 1er janvier 2016 ndash; 31 deacute;cembre 2020 se caracteacute;rise agrave; nouveau par un nombre important drsquo;arrecirc;ts de la Cour de cassation, lesquels feront lrsquo;objet de deacute;veloppements particuliers. Les deacute;cisions rendues par les cours et tribunaux du travail permettent, quant agrave; elles, drsquo;illustrer concregrave;tement une matiegrave;re parfois jugeacute;e tregrave;s abstraite.Dans la mesure du possible, les auteurs ont eacute;galement voulu renvoyer agrave; la doctrine publieacute;e en la matiegrave;re au cours de la peacute;riode eacute;tudieacute;e.Chaque chapitre est ainsi preacute;ceacute;deacute; drsquo;un renvoi agrave; celle-ci pour le lecteur qui souhaiterait approfondir lrsquo;un ou lrsquo;autre thegrave;me abordeacute;.Cet ouvrage srsquo;adresse eacute;videmment agrave; tous les juristes praticiens du droit social, mais eacute;galement agrave; tous ceux qui, dans leur pratique, sont ameneacute;s agrave; jongler avec les regrave;gles speacute;cifiques encadrant la rupture du contrat de travail.Les auteurs sont tous avocats au sein du Cabinet Claeys amp; Engels.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.