Le dommage et sa rparation

Beschrijving

Parmi les eacute;leacute;ments constitutifs de la responsabiliteacute; civile, crsquo;est probablement le dommage qui a susciteacute; le plus de remous et de reacute;flexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que tregrave;s peu drsquo;attention au point que la matiegrave;re ne semble baliseacute;e que par quelques principes geacute;neacute;raux, le reste eacute;tant laisseacute; agrave; lrsquo;appreacute;ciation des tribunaux. Cette liberteacute; est elle-mecirc;me la source de distorsions importantes sous lrsquo;angle de lrsquo;eacute;valuation des dommages, distorsions que le principe de la reacute;paration in concreto ne suffit pas toujours agrave; expliquer. Il importe donc de maintenir une veille constante sur lrsquo;eacute;volution de la jurisprudence en ce domaine.Lrsquo;examen du tableau indicatif dans sa version 2012 srsquo;impose de lui-mecirc;me en raison de son actualiteacute;. La notion mecirc;me drsquo;incapaciteacute;, concept cleacute; en matiegrave;re drsquo;eacute;valuation du preacute;judice corporel, retiendra particuliegrave;rement lrsquo;attention car elle peut recouvrir plusieurs sens. Une incapaciteacute; peut drsquo;ailleurs parfaitement se concevoir mecirc;me si la victime ne gagne aucun revenu enfants, eacute;tudiants, meacute;nagegrave;res. Lrsquo;absence de cette reacute;feacute;rence rend cependant lrsquo;eacute;valuation du dommage eacute;conomique plus deacute;licate. On srsquo;y attardera eacute;galement tant il est vrai que cette question nrsquo;a pas toujours retenu lrsquo;attention qursquo;elle meacute;rite. Le preacute;judice, on le sait, peut ecirc;tre subi directement ou indirectement. Dans ce dernier cas, on parlera drsquo;un preacute;judice par reacute;percussion ou par ricochet. Le preacute;judice par reacute;percussion a ceci de particulier qursquo;il se preacute;sente comme un preacute;judice certes personnel mais qui ne se conccedil;oit pas indeacute;pendamment drsquo;une atteinte preacute;alable subie par la victime directe. Il importe de reacute;fleacute;chir sur la nature particuliegrave;re du preacute;judice par reacute;percussion et sur les liens de deacute;pendance qursquo;il fait naicirc;tre. Lrsquo;examen de quelques questions speacute;ciales relatives agrave; lrsquo;indemnisation des preacute;judices reacute;sultant du deacute;cegrave;s terminera cette analyse. De prime abord, il reste choquant que le preacute;judice reacute;sultant du deacute;cegrave;s fasse lrsquo;objet drsquo;une indemnisation souvent plus reacute;duite qursquo;en cas de leacute;sions corporelles.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.