L039;accs au juge

Beschrijving

Lrsquo;accegrave;s au juge est traditionnellement preacute;senteacute; comme un droit fondamental en raison des liens eacute;troits qursquo;il entretient avec lrsquo;accegrave;s aux droits. Il revecirc;t une fonction particuliegrave;re en ce sens qursquo;il permet la reacute;alisation et la garantie drsquo;autres droits. Situeacute; au carrefour des questions relatives agrave; lrsquo;effectiviteacute; des droits dans la mesure ougrave; il fait office de laquo; droit passerelle raquo;, ou encore de vecteur, il constitue souvent un preacute;alable indispensable agrave; lrsquo;exercice drsquo;autres droits.Degrave;s lors, la singulariteacute; de la place qursquo;occupe le droit drsquo;accegrave;s au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qursquo;un ouvrage lui soit consacreacute;. Celui-ci vise agrave; mettre en exergue et agrave; srsquo;interroger sur les eacute;leacute;ments de droit ou de fait permettant drsquo;en assurerlrsquo;effectiviteacute;, et ainsi, agrave; deacute;terminer lrsquo;eacute;tendue de lrsquo;offre de justice. Le prisme retenu pour analyser cette probleacute;matique est volontairement transversal,associant des analyses de droit priveacute;, de droit public, de droit compareacute;, de sociologie et drsquo;eacute;conomie.Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permet de croiser les regards et drsquo;analyser les eacute;volutions communes, ou au contraire, les divergences existant entre les diffeacute;rentes branches du droit selon les enjeux en preacute;sence. Agrave; travers cette probleacute;matique tregrave;s geacute;neacute;rale, lrsquo;ouvrage permet de srsquo;interroger sur la coexistence drsquo;une premiegrave;re tendance visant agrave; reacute;guler les flux de contentieux et drsquo;une seconde preacute;occupation lieacute;e agrave; la volonteacute; de toujours mieux garantir lrsquo;accegrave;s au juge, dans le souci de faire progresser lrsquo;Eacute;tat de droit. Il apporte ainsi des pistes de reacute;flexion et desreacute;ponses permettant de deacute;passer lrsquo;apparente contradiction entre ces deux objectifs.Lrsquo;accegrave;s au juge est traditionnellement preacute;senteacute; comme un droit fondamental en raison des liens eacute;troits qursquo;il entretient avec lrsquo;accegrave;s aux droits. Il revecirc;t une fonctionparticuliegrave;re en ce sens qursquo;il permet la reacute;alisation et la garantie drsquo;autres droits. Situeacute;au carrefour des questions relatives agrave; lrsquo;effectiviteacute; des droits dans la mesure ougrave; il faitoffice de laquo; droit passerelle raquo;, ou encore de vecteur, il constitue souvent un preacute;alableindispensable agrave; lrsquo;exercice drsquo;autres droits.Degrave;s lors, la singulariteacute; de la place qursquo;occupe le droit drsquo;accegrave;s au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qursquo;un ouvrage lui soit consacreacute;. Celui-ci vise agrave; mettre enexergue et agrave; srsquo;interroger sur les eacute;leacute;ments de droit ou de fait permettant drsquo;en assurerlrsquo;effectiviteacute;, et ainsi, agrave; deacute;terminer lrsquo;eacute;tendue de lrsquo;offre de justice.Le prisme retenu pour analyser cette probleacute;matique est volontairement transversal,associant des analyses de droit priveacute;, de droit public, de droit compareacute;, de sociologieet drsquo;eacute;conomie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permetde croiser les regards et drsquo;analyser les eacute;volutions communes, ou au contraire, lesdivergences existant entre les diffeacute;rentes branches du droit selon les enjeux en preacute;sence.Agrave; travers cette probleacute;matique tregrave;s geacute;neacute;rale, lrsquo;ouvrage permet de srsquo;interroger sur lacoexistence drsquo;une premiegrave;re tendance visant agrave; reacute;guler les flux de contentieux et drsquo;uneseconde preacute;occupation lieacute;e agrave; la volonteacute; de toujours mieux garantir lrsquo;accegrave;s au juge, dansle souci de faire progresser lrsquo;Eacute;tat de droit. Il apporte ainsi des pistes de reacute;flexion et desreacute;ponses permettant de deacute;passer lrsquo;apparente contradiction entre ces deux objectifs.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.