Le droit d039;auteur

Beschrijving

Le droit drsquo;auteur protegrave;ge les oelig;uvres de lrsquo;esprit preacute;sentant un certain degreacute; drsquo;originaliteacute;, agrave; savoir les oelig;uvres litteacute;raires et artistiques. Il constitue un des piliers de la proprieacute;teacute; intellectuelle. Un nombre croissant drsquo;eacute;changes eacute;conomiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immateacute;riels, de sorte qursquo;un encadrement juridique adeacute;quat est primordial.En deacute;pit drsquo;une harmonisation intense tant au niveau europeacute;en qursquo;au niveau international, la leacute;gislation sur les droits drsquo;auteur comporte de nombreuses speacute;cificiteacute;s nationales. Il a degrave;s lors paru opportun drsquo;analyser le droit luxembourgeois affeacute;rent dans un manuel qui srsquo;adresse tant aux juristes qursquo;aux professionnels du secteur. Le droit drsquo;auteur est soumis agrave; drsquo;incessantes eacute;volutions leacute;gislatives et jurisprudentielles.Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualiseacute;e et compleacute;teacute;e du premier texte, remontant agrave; 2008. Son objectif est - de fournir un aperccedil;u drsquo;ensemble des droits drsquo;auteur,- drsquo;analyser les regrave;gles leacute;gales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes,- de deacute;tailler les droits confeacute;reacute;s aux auteurs et les limites imposeacute;es par la loi.Lrsquo;ouvrage enchaicirc;ne avec la description des modaliteacute;s de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des proceacute;dures civiles et peacute;nales permettant aux titulaires de se deacute;fendre en justice.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.