Trait de droit civil belge - Tome VIII Les libralits Volume 1. Libralits - Rgime g

Beschrijving

Le Trait Les libralits Les donations dHenri De Page d. 1962 formule une thorie gnrale approfondie des libralits donations et testaments et analyse de manire systmatique le rgime des donations. Les lments constitutifs des libralits sont tudis, notamment le concept de libralit et de donation, les modalits de celles-ci conditions, termes, etc., leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la dlicate matire des incapacits gnrales ou spciales de disposer ou de recevoir.Soixante ans plus tard, ce Trait est toujours dactualit propos des mcanismes fondamentaux gouvernant les libralits et, en particulier, des donations. Et son influence est demeure grande.Le prsent trait a, ds lors, t conu plus dans lesprit dune mise jour que lvolution lgislative et jurisprudentielle ont rendu ncessaire, notamment dans la matire des incapacits de disposer ou recevoir, ou, propos des dbats sur la cause impulsive des libralits ; sur lobjet des donations ; sur la nullit, la rvocation ou la rsiliation dune donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou dguises et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires.Dans les deux dernires dcennies, la jurisprudence est, dans la matire des libralits, particulirement dense et la doctrine la commentant aussi autant dlments qui ont contribu orienter, de manire prcise, la rdaction actuelle des conventions de donation et leurs modalits. Ces volutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprims par Henri De Page.Le prsent trait aborde aussi tous ces thmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-del des analyses doctrinales, qui ouvrent la rflexion thorique qui reste indispensable , le trait actuel a pour objectif dorienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois prilleux, des libralits. En effet, si lintention de donner est claire et simple pour le disposant, sa ralisation est, parfois, autrement plus dlicate mettre en place