Trait de droit congolais des hydrocarbures

Beschrijving

Le leacute;gislateur congolais a imprimeacute;, par le biais de la loi ndeg; 15012 du 1er aoucirc;t 2015 portant reacute;gime geacute;neacute;ral des hydrocarbures, une petite reacute;volution normative par la codification des maillons de la chaicirc;ne peacute;troliegrave;re et gaziegrave;re, aussi bien en amont qursquo;en aval. Cela suffisait agrave; attirer lrsquo;attention de plus drsquo;un.Crsquo;est de la sorte qursquo;agrave; travers le Premier tome du Traiteacute; du droit congolais des hydrocarbures, les auteurs font un eacute;tat des lieux du patrimoine en hydrocarbures de la Reacute;publique deacute;mocratique du Congo, et exposent, avec une approche diachronique, et non sans regard critique, les contours de la solution normative porteacute;e par la nouvelle loi et ses mesures drsquo;application, essentiellement porteacute;es par le deacute;cret ndeg;16010 du 19 avril 2016 portant regrave;glement drsquo;hydrocarbures.Le cadre institutionnel mis en place par le leacute;gislateur est exposeacute;, sans oublier les conditions drsquo;acquisition et drsquo;exercice des droits drsquo;hydrocarbures en amont, les diffeacute;rents titres autorisations speacute;cifiques permissifs de lrsquo;exercice des activiteacute;s du secteur aval peacute;trolier ou gazier et les conditions de leur octroi, les meacute;canismes de regrave;glement des diffeacute;rends, ainsi que les regrave;gles sur la preacute;servation de lrsquo;environnement du fait des activiteacute;s drsquo;hydrocarbures.Lrsquo;ouvrage est un outil tregrave;s preacute;cieux qui apporte des solutions aux nombreuses preacute;occupations des autoriteacute;s publiques et de la profession peacute;troliegrave;re sur le double plan juridique et opeacute;rationnel.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.