Droit des personnes et des famillesChronique de jurisprudence 2011-2016

Beschrijving

Une nouvelle chronique de jurisprudence agrave; lrsquo;eacute;poque des banques de donneacute;es, qui permettent lrsquo;accegrave;s immeacute;diat aux sources, se justifie-t-elle encore La reacute;ponse est, sans contestation possible, affirmative.En effet, les banques de donneacute;es fournissent la plupart du temps un mateacute;riau brut qui ne permet pas toujours au praticien de deacute;terminer la porteacute;e ou lrsquo;importance des deacute;cisions rendues.Les auteurs de cette chronique se sont efforceacute;s de faciliter le deacute;codage des jugements et arrecirc;ts rendus en la matiegrave;re et de permettre ainsi de mieux en comprendre lrsquo;inteacute;recirc;t.Il est incontestable que la jurisprudence a eacute;teacute; bousculeacute;e par les nombreuses reacute;formes leacute;gislatives successives intervenues dans les douze derniegrave;res anneacute;es dans toutes les matiegrave;res du droit familial.Les auteurs avaient deacute;jagrave; souligneacute; ce pheacute;nomegrave;ne dans leur preacute;ceacute;dente chronique, qui analysait les premiegrave;res deacute;cisions, parfois heacute;sitantes, rendues en application de ces leacute;gislationshellip;De nouvelles modifications leacute;gislatives sont intervenues depuis 2010 et cette chronique analyse la jurisprudence rendue entre les anneacute;es 2011 et 2016.Elle srsquo;efforce de tirer les enseignements de la jurisprudence qui a ducirc; appliquer ces leacute;gislations laquo; reacute;noveacute;es raquo;.