Mtamorphoses de la subrogation
- Auteur Pierre-yves Erneux, Cdric Eyben, Brnice Fossprez, Florence George, Xavier Thunis
- Éditeur Patrimoine diffusion
- ISBN 9782807203723
- Date de publication 27-04-2018
- Pays Belgium
- Langue Dutch
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Description
Une analyse de la subrogation dans des domaines peu explorsBien connu des civilistes et des spcialistes de l39;assurance, le mcanisme de la subrogation se dploie au-del des hypothses prvues aux articles 1249 1252 du Code civil.Le prsent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et relle en matire notariale et le fondement du recours contributoire.Lobjectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant lgale que conventionnelle, dans des domaines peu explors.L39;ouvrage contient en outre une tude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumire les similitudes et distorsions que prsentent les diffrents mcanismes. Enfin, il propose une rflexion sur l39;avenir de la subrogation en s39;appuyant sur les rformes rcentes des Codes civils belge et franais.