Juger et juger encore les crimes internationaux

Description

Le principe ne bis in idem interdit que lrsquo;on soit laquo; jugeacute; deux fois pour la mecirc;me chose raquo;. Or la pluraliteacute; des juges compeacute;tents pour les crimes laquo; les plus graves raquo; geacute;nocide, crimes de guerre, crimes contre lrsquo;humaniteacute; augmente la probabiliteacute; de doubles proceacute;dures. Cet ouvrage deacute;cortique lrsquo;histoire, les justifications et la mise en oeuvre du principe dans le droit des TPI et de la CPI, et permet de deacute;gager plusieurs hypothegrave;ses.La preacute;gnance drsquo;un ideacute;al reacute;pressif, drsquo;abord la laquo; lutte contre lrsquo;impuniteacute; raquo; favorise la multiplication des proceacute;dures. Une ratio legis surprenante, ensuite le principe ne bis in idem paraicirc;t servir moins agrave; proteacute;ger lrsquo;accuseacute; qursquo;agrave; reacute;partir les compeacute;tences entre juges concurremment compeacute;tents. Originale et minutieuse, cette premiegrave;re eacute;tude du principe ne bis in idem ouvre eacute;galement certaines pistes vers la theacute;orie du droit.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.