Histoire du discours fiscal en Europe
- Auteur Florent Garnier, Florent Garnier, Ludovic Ayrault, Ludovic Ayrault
- Éditeur Lefebvre Sarrut Belgium NV
- ISBN 9782802744719
- Date de publication -
- Pays Belgium
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- Langue Dutch
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Description
Qui doit contribuer Quelle assiette frapper Quelles modaliteacute;s retenir Autant de questions essentielles qui ont susciteacute; depuis fort longtemps lrsquo;inteacute;recirc;t, la reacute;flexion et la formulation de discours fiscaux. Objet de deacute;bats passionneacute;s, hier comme aujourdrsquo;hui, le preacute;legrave;vement fiscal est le fruit de choix organisant la reacute;partition de cette charge entre diffeacute;rents contribuables. Cet ouvrage teacute;moigne de la richesse du deacute;bat et des enjeux politiques attacheacute;s agrave; lrsquo;impocirc;t depuis lrsquo;Antiquiteacute; tardive jusqursquo;agrave; la peacute;riode la plus contemporaine.Devenu une ressource ordinaire, apregrave;s avoir eacute;teacute; une ressource extraordinaire, lrsquo;impocirc;t doit ecirc;tre justifieacute;. La leacute;gitimiteacute; de sa perception deacute;coule de sa neacute;cessiteacute;. Elle peut ecirc;tre eacute;tablie, la plupart du temps par une situation de crise guerre, endettement excessif . Elle peut ecirc;tre aussi contesteacute;e. Lrsquo;argumentation deacute;veloppeacute;e permet alors drsquo;identifier deux discours le discours dont lrsquo;objet est drsquo;asseoir la leacute;gitimiteacute; de lrsquo;impocirc;t et celui dont lrsquo;objet est de contester le preacute;legrave;vement, soit dans son existence mecirc;me, soit dans ses modaliteacute;s ou son poids.Les neuf eacute;tudes reacute;unies ici teacute;moignent de la reacute;flexion et de lrsquo;expression de la leacute;gitimiteacute; et des modaliteacute;s lieacute;e agrave; lrsquo;impocirc;t depuis lrsquo;Antiquiteacute; tardive jusqursquo;agrave; la peacute;riode la plus contemporaine. Des eacute;leacute;ments drsquo;un discours commun fiscal transparaissent. Contestation et leacute;gitimation de lrsquo;impocirc;t sont eacute;tayeacute;es par de multiples arguments politiques, eacute;conomiques, sociaux, techniqueshellip; permettant de srsquo;interroger sur de possibles continuiteacute;s.Cet ouvrage srsquo;adresse aux praticiens du droit fiscal, aux fiscalistes, aux autoriteacute;s publiques, aux enseignants et aux chercheurs.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.