L039;uvre libre

Description

Les oelig;uvres libres existent dans la pratique, mais souffrent d39;une absence denbsp;reconnaissance juridique permettant de garantir leur usage paisible.Ces oelig;uvres sont dites libres car il est permis agrave; toute personne de participer agrave; sa creacute;ation. L39;oelig;uvre libre suppose un nouveau mode de creacute;ation qui s39;accorde mal avec les regrave;gles du droit d39;auteur. Au-delagrave; de l39;opposition apparente entre l39;ideacute;e de partage, qui caracteacute;risenbsp; la notion d39;oelig;uvre libre, et les principes reacute;gissant le droit d39;auteur se dessine la possibiliteacute;nbsp; d39;une coexistence constructive qui participe au renouveau des notions d39;auteur et d39;oelig;uvre. De nombreux meacute;canismes juridiques de droit priveacute; et de droit public, combineacute;s avec lesnbsp; regrave;gles du droit d39;auteur, permettent d39;organiser le partage de la jouissance des oelig;uvres libresnbsp; les contrats et conventions internationales, la renonciation, la proprieacute;teacute; agrave; collective, lanbsp; domanialiteacute; publique. Il est neacute;anmoins neacute;cessaire de s39;entendre au preacute;alable sur unenbsp;deacute;finition unifieacute;e de l39;oelig;uvre libre.Cette oelig;uvre a pour caracteacute;ristique d39;ecirc;tre perpeacute;tuellementnbsp; eacute;volutive et d39;ecirc;tre agrave; pluraliteacute; d39;auteurs, du fait qu39;il possible de la copier, de la diffuser, et de lanbsp; modifier sans autres restrictions que celles neacute;cessaires pour garantir ces liberteacute;s.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.