Le permis de conduire

Description

Ce livre est le premier ouvrage agrave; preacute;senter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. Il ne srsquo;inteacute;resse pas seulement agrave; la maniegrave;re de passer le permis de conduire, mais aussi aux regrave;gles et proceacute;dures auxquelles sont soumis les conducteurs titulaires drsquo;un permis luxembourgeois ou eacute;tranger.Lrsquo;auteur aborde dans un premier temps le volet administratif du permis de conduire. Le Ministre peut en effet, sous certaines conditions, retirer ou restreindre le droit de conduire des citoyens, deacute;cision contre laquelle divers recours peuvent ecirc;tre exerceacute;s. Par ailleurs, le livre se penche en deacute;tail sur le reacute;gime du permis agrave; points.La plus grande partie de lrsquo;ouvrage est cependant deacute;dieacute;e au droit peacute;nal. De tregrave;s nombreuses affaires de circulation routiegrave;re sont verbaliseacute;es par les forces de lrsquo;ordre et poursuivies devant les tribunaux reacute;pressifs. Le conducteur fautif peut encourir, outre une peine drsquo;amende et drsquo;emprisonnement, une ou plusieurs interdictions de conduire pendant une certaine dureacute;e. Drsquo;importants deacute;veloppements sont aussi consacreacute;s aux infractions routiegrave;res les plus freacute;quentes, notamment la conduite sans permis valable ou sans assurance, la conduite sous lrsquo;emprise drsquo;alcool, les excegrave;s de vitesse, le deacute;lit de fuite, etc.Les deacute;veloppements theacute;oriques sont illustreacute;s par de nombreux exemples de la jurisprudence reacute;cente. Les termes juridiques sont expliqueacute;s de faccedil;on agrave; faire de cet ouvrage un guide indispensable pour tout conducteur, accessible eacute;galement aux non-juristes.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.