Droit de l039;enseignement

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Description

La matiegrave;re du droit de lrsquo;enseignement ne se laisse pas appreacute;hender facilement.Fruit drsquo;une histoire jalonneacute;e de conflits, lrsquo;organisation de lrsquo;eacute;cole repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture baroque est drsquo;autant plus difficile agrave; saisir qursquo;elle est en constante eacute;volution. Lrsquo;inflation leacute;gislative nrsquo;a pas eacute;pargneacute; le droit de lrsquo;enseignement. Les textes fondateurs ndash; loi du pacte scolaire, deacute;cret laquo; missions raquo; ou deacute;cret laquo; paysage raquo; ndash; srsquo;enchevecirc;trent avec des leacute;gislations eacute;parses.Lrsquo;ambition de cet ouvrage est drsquo;offrir une preacute;sentation systeacute;matique du droit de lrsquo;enseignement pour permettre au lecteur de se retrouver dans le flux des regrave;gles qui en relegrave;vent. Tant lrsquo;enseignement obligatoire que lrsquo;enseignement supeacute;rieur y sont eacute;tudieacute;s. Une place importante est reacute;serveacute;e agrave; lrsquo;analyse de la jurisprudence, celle-ci permettant drsquo;eacute;clairer diverses zones drsquo;ombres de cette branche du droit souvent laisseacute;e en friche par la doctrine.Lrsquo;ouvrage se veut utile pour le praticien qursquo;il soit avocat, directeur drsquo;eacute;cole ou agent de lrsquo;administration. Il se veut eacute;galement pertinent pour quiconque srsquo;inteacute;resse aux questions scolaires.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.