Les blockchains et les smart contracts l039;preuve du droit

Description

Si le Bitcoin ou les cryptomonnaies constituent les applications les plus embleacute;matiques de la blockchain ou chaicirc;ne des blocs, cette technologie ouvre des perspectives prometteuses dans de nombreux secteurs, tels que les assurances, lrsquo;eacute;nergie, la protection des droits de proprieacute;teacute; intellectuelle, la distribution commerciale, les services publics, etc. Pour ecirc;tre preacute;cis, on ajoute qursquo;il nrsquo;existe pas une blockchain, mais plusieurs sortes de blockchains, suivant qursquo;elles sont publiques, priveacute;es ou de consortium, par exemple.Cette technologie confegrave;re agrave; ses utilisateurs la confiance dans les documents enregistreacute;s sur la chaicirc;ne. Elle opegrave;re sans autoriteacute; centrale, en recourant agrave; la deacute;centralisation, agrave; la cryptographie asymeacute;trique et agrave; des regrave;gles de gouvernance et de validation speacute;cifiques comme la Proof of work. Des applications compleacute;mentaires sont eacute;galement envisageables, avec les smart contracts, qui garantissent par ailleurs lrsquo;exeacute;cution automatique des instructions figurant dans la chaicirc;ne.La blockchain pose diverses questions juridiques, auxquelles lrsquo;ouvrage entend reacute;pondre, principalement en droit de lrsquo;Union et en droits belge et franccedil;ais. Apregrave;s des contributions transversales et pluridisciplinaires sur les aspects techniques et eacute;conomiques de la blockchain, sur la gouvernance et sur la protection des donneacute;es, les blockchains et les smart contracts sont mis agrave; lrsquo;eacute;preuve de diverses branches du droit droit des obligations et des contrats, droit de la proprieacute;teacute; intellectuelle, droit international et des affaires en ce compris le droit financier et le droit de la concurrence, droit de la santeacute;.Cet ouvrage est le reacute;sultat drsquo;un projet de recherche collective meneacute; par le CRIDS Centre de Recherche Information Droit et Socieacute;teacute;, membre du NaDI de lrsquo;Universiteacute; de Namur et le C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit de lrsquo;Universiteacute; Catholique de Lille. Il a donneacute; lieu agrave; trois seacute;minaires de recherche pluridisciplinaires le 6 juin 2019 agrave; Lille, le 17 deacute;cembre 2019 agrave; Namur et le 22 janvier 2020 agrave; Lille et agrave; une confeacute;rence internationale, le 2 octobre 2020, agrave; Bruxelles.Lrsquo;ouvrage srsquo;adresse aux chercheurs, avocats, magistrats, juristes drsquo;entreprises, notaires, inteacute;resseacute;s par le numeacute;rique et les questions juridiques poseacute;es par les technologies eacute;mergentes.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.