Les principes fondamentaux de l039;arbitrage
- Auteur Laure Bernheim Van De Casteele
- Éditeur Lefebvre Sarrut Belgium NV
- ISBN 9782802739036
- Date de publication -
- Pays Belgium
- Langue Dutch
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Description
Il eacute;tait devenu indispensable de reacute;ordonner le droit franccedil;ais de lrsquo;arbitrage et de purger la matiegrave;re de ses paradoxes Cet ouvrage, issu drsquo;une thegrave;se de doctorat, revisite lrsquo;ensemble du droit franccedil;ais de lrsquo;arbitrage agrave; lrsquo;aune de ses principes fondamentaux, principes ultra-normatifs agrave; partir desquels srsquo;est construit le droit franccedil;ais de lrsquo;arbitrage.Clefs de voucirc;te de lrsquo;eacute;difice, ils occupent une position centrale en ce qursquo;ils preacute;cegrave;dent les autres principes qursquo;ils geacute;negrave;rent, lesquels deacute;terminent agrave; leur tour les normes qui dessinent le reacute;gime juridique de lrsquo;institution.Creacute;ateurs, ils posent les normes juridiques premiegrave;res sur lesquelles repose lrsquo;architecture des principes de lrsquo;arbitrage. Annihileurs, ils eacute;cartent non seulement la regrave;gle de droit normalement applicable dont la solution nrsquo;est pas compatible avec les besoins du commerce international, mais aussi la regrave;gle de conflit de lois dont la mise en oeuvre gregrave;ve la seacute;curiteacute; juridique attendue par les acteurs de lrsquo;arbitrage.Les principes fondamentaux de lrsquo;arbitrage constituent eacute;galement la clef drsquo;accegrave;s agrave; lrsquo;eacute;difice preacute;torien du droit de lrsquo;arbitrage en ce qursquo;ils offrent une grille de lecture indispensable agrave; la compreacute;hension et la lisibiliteacute; de la matiegrave;re. De la mecirc;me maniegrave;re qursquo;ils faccedil;onnent la logique de la matiegrave;re rebelle aux autres logiques traditionnelles, ils constituent un outil drsquo;analyse preacute;cieux apte agrave; restaurer la rectitude des solutions les plus controverseacute;es.Lrsquo;utiliteacute; de cet ouvrage nrsquo;est pas cantonneacute;e agrave; lrsquo;analyse du droit positif. Au regard du droit prospectif, lrsquo;auteur aborde les questions les plus deacute;licates du droit franccedil;ais de lrsquo;arbitrage ; elle pose quelques probleacute;matiques incontournables sur le sens de lrsquo;eacute;volution de la matiegrave;re et apporte des reacute;ponses qui pourraient inspirer tous ceux qui contribuent agrave; sa construction et agrave; son eacute;volution.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.