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Description

Lrsquo;ouvrage a pour objectif de recenser la leacute;gislation, tant au plan national qursquo;international, ainsi que la jurisprudence belge, applicables en matiegrave;re de drogues.Dans la premiegrave;re partie de l39;ouvrage, lrsquo;eacute;volution socio-juridique de la loi belge sur les drogues, qui srsquo;est construite au greacute; des contraintes internationales et des reacute;formes internes, est exposeacute;e et les diffeacute;rents instruments juridiques et politiques qui faccedil;onnent lrsquo;architecture de la reacute;glementation en la matiegrave;re sont deacute;tailleacute;s. Sont ensuite exposeacute;es les principales reacute;glementations internationales et europeacute;ennes ainsi que quelques statistiques policiegrave;res et judiciaires concernant le contentieux des drogues.Dans la seconde partie de lrsquo;ouvrage, les dispositions de la loi sur les drogues sont deacute;tailleacute;es, agrave; la lumiegrave;re de la doctrine et de la jurisprudence. Agrave; ces fins, lrsquo;ouvrage est deacute;coupeacute; en theacute;matiques pour parler successivement des substances et des comportements incrimineacute;s et des peines applicables, tant aux comportements geacute;neacute;raux qursquo;aux comportements speacute;cifiques, en ce compris les circonstances aggravantes. Les regrave;gles speacute;cifiques du droit peacute;nal et de la proceacute;dure peacute;nale en matiegrave;re de drogues sont ensuite analyseacute;es, telles la reacute;cidive, la cause drsquo;excuse de deacute;lation, la suspension et le sursis, les saisies et les confiscations, les perquisitions ou, encore, la force probante des procegrave;s-verbaux et la fermeture et lrsquo;arrestation administrative. Lrsquo;ouvrage eacute;voque eacute;galement le principe ne bis in idem qui connaicirc;t quelques particulariteacute;s en matiegrave;re de drogues. En fin drsquo;ouvrage, le lecteur trouvera un index, les principales reacute;glementations nationales et internationales en matiegrave;re de drogues parfois sous forme drsquo;extraits ainsi qursquo;une bibliographie lui permettant drsquo;approfondir la reacute;flexion.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.