Rpertoire Notarial
- Auteur Myriam Charpentier-harmel, Myriam Charpentier-harmel, Fru00e9du00e9ric George, Fru00e9du00e9ric George
- Éditeur Lefebvre Sarrut Belgium NV
- ISBN 9781101054093
- Date de publication -
- Pays Belgium
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- Langue Dutch
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Description
Fondeacute; en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Reacute;pertoire Notarial couvre lrsquo;ensemble des matiegrave;res utiliseacute;es par le notariat.Symbole drsquo;excellence, la collection se compose de 19 tomes et comporte plus de 140 traiteacute;s dont la reacute;daction est confieacute;e agrave; drsquo;eacute;minents auteurs, tous speacute;cialistes de la matiegrave;re. Elle est publieacute;e sur feuillets mobiles prenant place dans des classeurs, ce qui en permet la mise agrave; jour.Pour chacune des matiegrave;res traiteacute;es, la collection propose un commentaire approfondi de la leacute;gislation, une synthegrave;se de la doctrine, une eacute;tude de la jurisprudence reacute;cente et des modegrave;les drsquo;actes commenteacute;s.Les traiteacute;s, publieacute;s en franccedil;ais, sont dans leur majoriteacute; compleacute;teacute;s drsquo;un formulaire bilingue, comprenant des modegrave;les drsquo;actes souvent commenteacute;s.Lrsquo;accegrave;s agrave; la collection est faciliteacute; au travers de plusieurs outils bilingues. Des tables des matiegrave;res et alphabeacute;tiques ainsi qursquo;une table des deacute;cisions citeacute;es sont inseacute;reacute;es dans chaque traiteacute;. Une table alphabeacute;tique geacute;neacute;rale de la collection ainsi qursquo;un plan drsquo;ensemble, mentionnant les traiteacute;s parus et agrave; paraicirc;tre, sont eacute;galement agrave; la disposition des lecteurs.Sous la direction de Myriam Charpentier-Harmel, Freacute;deacute;ric Georges, Jean-Louis Van Boxstael, Philippe VanlatumPLAN GEacute;NEacute;RAL DE LA COLLECTION Tome 1 ndash; Les personnesTome 2 ndash; Les biensTome 3 ndash; Les successions, donations et testamentsTome 4 ndash; Les obligationsTome 5 ndash; Les reacute;gimes matrimoniauxTome 6 ndash; La coproprieacute;teacute;Tome 7 ndash; La venteTome 8 ndash; Les bauxTome 9 ndash; Les contrats diversTome 10 ndash; Les sucirc;reteacute;sTome 11 ndash; Le droit notarialTome 12 ndash; Le droit commercial et eacute;conomiqueTome 13 ndash; La proceacute;dure notarialeTome 14 ndash; Le droit public et administratifTome 15 ndash; Le droit fiscalTome 16 ndash; Le droit socialTome 17 ndash; Le droit peacute;nalTome 18 ndash; Le droit international priveacute;Tome 19 ndash; Le droit compareacute; Edition speacute;ciale du JurisClasseur de Droit compareacute; ndash; Option payante RN-DCgt;gt;