L039;argument de continuit jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l039;Union europenne

Description

Cet ouvrage part du constat, deacute;sormais incontournable, de lrsquo;omnipreacute;sence du preacute;ceacute;dent jurisprudentiel dans la motivation des deacute;cisions de la Cour de justice. Plus encore, la strateacute;gie dialectique de la Cour semble srsquo;affirmer agrave; travers plusieurs tendances argumentatives ndash; lrsquo;autoreacute;feacute;rence, la distinction, le revirement implicite, le raisonnement par analogie, etc. ndash; convergeant vers une finaliteacute; commune, celle de rendre acceptable la deacute;cision en lrsquo;inscrivant dans la continuiteacute; des lignes jurisprudentielles existantes. Il a ainsi eacute;teacute; question drsquo;eacute;tudier le rocirc;le joueacute; par la jurisprudence anteacute;rieure dans la construction des deacute;cisions de la Cour, agrave; travers le prisme de lrsquo;argument de continuiteacute; jurisprudentielle, crsquo;est-agrave;-dire un nouvel instrument drsquo;analyse construit agrave; partir de lrsquo;observation de plusieurs pheacute;nomegrave;nes jurisprudentiels concordants. Parce que la valorisation de la continuiteacute; jurisprudentielle oriente parallegrave;lement le discours du juge et le sens de ses interpreacute;tations, il eacute;tait essentiel de saisir son influence dans ses deux dimensions, formelle et substantielle. Lrsquo;analyse de lrsquo;argument de continuiteacute; jurisprudentielle repose donc sur la distinction entre lrsquo;utilisation rheacute;torique de cet argument aux fins de justification et lrsquo;utilisation de la deacute;cision preacute;ceacute;dente pour eacute;laborer une regrave;gle de droit.Cette eacute;tude reacute;vegrave;le que lrsquo;argument de continuiteacute; jurisprudentielle constitue un puissant facteur de leacute;gitimation et de coheacute;rence temporelle de la jurisprudence. La valorisation constante de ses preacute;ceacute;dents par la Cour a renforceacute; lrsquo;autoriteacute; de la jurisprudence, agrave; tel point que lrsquo;argument tireacute; de sa continuiteacute; est devenu une veacute;ritable contrainte argumentative, ce qui influe de maniegrave;re croissante sur la faccedil;on dont le droit jurisprudentiel est eacute;laboreacute;. La Cour nrsquo;aurait ainsi plus drsquo;autre choix que de montrer qursquo;elle se fonde sur sa jurisprudence anteacute;rieure pour que son raisonnement paraisse convaincant. Pourtant, lrsquo;importance acquise par le recours agrave; lrsquo;argument de continuiteacute; jurisprudentielle finit par affaiblir sa fonction de justification formelle et appauvrit le champ de reacute;flexion mobiliseacute; par le juge lorsqursquo;il construit ses lignes jurisprudentielles.Cet ouvrage a eacute;teacute; couronneacute; des prix suivants Prix de thegrave;se Pierre Pescatore de droitde lrsquo;Union europeacute;enne 2021Prix Viard de lrsquo;Acadeacute;mie franccedil;aisePrix Isaac de lrsquo;Acadeacute;mie de leacute;gislationVersion numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.