Dictionnaire raisonn des marchs publics

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Description

Un dictionnaire. Une suite drsquo;entreacute;es formeacute;es de mots et drsquo;expressions, voire drsquo;acronymes eacute;greneacute;s par ordre alphabeacute;tique, avec leur deacute;finition, des commentaires et des reacute;feacute;rences pour les comprendre et en cerner les contours.Des entreacute;es centreacute;es sur les marcheacute;s des secteurs classiques, mais avec des prolongements dans les secteurs speacute;ciaux, dans les domaines de la deacute;fense et de la seacute;curiteacute; et dans les concessions.Des entreacute;es choisies en fonction de lrsquo;inteacute;recirc;t qursquo;elles preacute;sentent et de lrsquo;expeacute;rience des auteurs, rendues abordables dans les limites imposeacute;es par le cadre et le format drsquo;un dictionnaire.Un dictionnaire raisonneacute;. Des commentaires explicatifs et critiques, de nature agrave; eacute;clairer les textes tels qursquo;ils sont, le cas eacute;cheacute;ant, interpreacute;teacute;s par la jurisprudence, pour en appreacute;hender les difficulteacute;s ou les subtiliteacute;s, voire les eacute;volutions, pour en lever les eacute;ventuelles impreacute;cisions, les flous, les ambiguiuml;teacute;s, ou encore deacute;couvrir leurs imperfections et parfois leur caractegrave;re eacute;nigmatique.Des reacute;feacute;rences jurisprudentielles et doctrinales pour eacute;largir la recherche et la reacute;flexion.Un dictionnaire qui contient des reacute;feacute;rences aux regrave;gles de droit drsquo;Eacute;tats voisins. Des entreacute;es qui mettent en exergue non seulement les reacute;feacute;rences leacute;gislatives et reacute;glementaires du droit belge qui srsquo;y rapportent, mais aussi les reacute;feacute;rences approprieacute;es du droit communautaire, du droit franccedil;ais, du droit neacute;erlandais et du droit luxembourgeois.Des reacute;feacute;rences qui ouvrent la porte agrave; des approches et des regrave;gles diffeacute;rentes, alors qursquo;elles trouvent toutes leur source contemporaine dans les directives et les regrave;glements de lrsquo;Union europeacute;enne, pour la plupart de la derniegrave;re deacute;cennie, et qui peuvent preacute;senter un inteacute;recirc;t particulier dans le cadre de relations contractuelles transfrontaliegrave;res.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.