Les dcisions de la Cour europenne des droits de l039;homme face au temps

Description

Le temps srsquo;impose continuellement et irreacute;versiblement agrave; toute chose. Les deacute;cisions de la Cour europeacute;enne des droits de lrsquo;homme sont confronteacute;es agrave; cette reacute;aliteacute; sur un double plan, degrave;s lors que les donneacute;es factuelles comme juridiques dont le juge doit connaicirc;tre pour trancher un litige sont inscrites dans le temps et que la deacute;cision elle-mecirc;me doit srsquo;y inseacute;rer.La fonction de juger est ainsi mise agrave; lrsquo;eacute;preuve de maniegrave;re plurale et diverse par le temps.Parce qursquo;elles ne peuvent entiegrave;rement srsquo;y soumettre, ni totalement srsquo;en affranchir, cette eacute;tude srsquo;attache agrave; eacute;valuer le degreacute; drsquo;abstraction des deacute;cisions de la Cour agrave; lrsquo;eacute;gard du temps.Lrsquo;hypothegrave;se soutenue est que ce degreacute; est eacute;troitement lieacute; au principe drsquo;effectiviteacute; qui nrsquo;appelle toutefois pas une reacute;ponse uniforme. Drsquo;un cocirc;teacute;, lrsquo;effectiviteacute; de la protection commande une permeacute;abiliteacute; du processus deacute;cisionnel agrave; la continuiteacute; du temps. Il srsquo;agit pour le juge de srsquo;aligner sur la reacute;aliteacute; des donneacute;es factuelle et juridiques qui lui sont soumises, ne pouvant ecirc;tre reacute;duites artificiellement agrave; un instant isoleacute;. Drsquo;un autre cocirc;teacute;, la recherche drsquo;une application eacute;tendue de la Convention europeacute;enne des droits de lrsquo;homme, au profit de son effectiviteacute;, appelle une discordance entre les effets des deacute;cisions et le deacute;roulement normal du temps. Lrsquo;ambition est alors de reacute;eacute;crire le passeacute; dans lequel la norme a eacute;teacute; meacute;connue, comme srsquo;il eacute;tait reacute;versible, et drsquo;imposer lrsquo;anticipation de la survenance drsquo;une violation.Cet ouvrage issu drsquo;un travail de thegrave;se a obtenu une mention speacute;ciale du jury du Prix de thegrave;se Reneacute; Cassin, le Prix de lrsquo;Institut des Droits de lrsquo;Homme du barreau de Montpellier et une subvention agrave; la publication de lrsquo;Eacute;cole doctorale Droit et Science politique de lrsquo;Universiteacute; de Montpellier.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueStrada lex LuxembourgStrada lex EuropeVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.