Droit des transports

Description

Le droit des transports est partout, de plus en plus, parfois mme sans que lon sen rende compte. Un avion atterrit en retard, un train draille, des marchandises arrivent avaries, les bagages dun passager sont perdus, un drone filme une scne prive. Plus quune niche, il sagit dun secteur part entire. Le transport de marchandises et de personnes joue en effet un rle essentiel dans le monde conomique et social. Les marchandises doivent tre dplaces sur les lieux de leur transformation ou de leur consommation finale, voire revenir leur expditeur. Les personnes voyagent, titre professionnel ou titre priv.Le volume de marchandises et le nombre de personnes transportes ne font que crotre au fil des annes.Lobjectif de cet ouvrage est de prsenter une synthse de la lgislation applicable en droit des transports, un expos thorique et critique de la matire, et de nombreux cas dapplication pour illustrer le tout. Il s39;avre en effet que le droit des transports est rsolument concret, et que le pragmatisme lui sied merveille. Un tel ouvrage ncessite une approche transversale, tant le droit des transports emprunte des lments dautres branches du droit, comme par exemple au droit des assurances pour la couverture des importants risques quil engendre, au droit pnal et au droit administratif pour les sanctions quil dicte, ou encore au droit de la vie prive pour lusage dun drone quip dune camra. Au travers de multiples exemples tirs de la pratique, clairant le commentaire des lois, le lecteur aura un aperu concret des possibilits et des limites du droit des transports, selon la jurisprudence la plus rcente. Le transport tant devenu un enjeu majeur pour les entreprises, quel que soit leur secteur, cet ouvrage se veut un guide utile lattention de tous ceux qui doivent comprendre et maitriser cet enjeu.