Option Hrditaire

Description

Ce traiteacute; livre aux praticiens, avocats, notaires et magistrats, comme aux chercheurs universitaires, une analyse exhaustive du reacute;gime juridique de lrsquo;option heacute;reacute;ditaire, meacute;canisme essentiel de notre droit successoral qui peut devenir un terrible piegrave;ge lorsqursquo;il est mis en oelig;uvre par des successibles profanes.Sont respectivement eacute;tudieacute;s bull; la naissance du droit drsquo;opter, neacute;cessairement correacute;leacute;e agrave; la question complexe des pactes sur succession future prohibeacute;s ;bull; lrsquo;eacute;quilibre imagineacute; par le leacute;gislateur entre la longueur de la prescription du droit drsquo;opter et la protection des inteacute;recirc;ts des creacute;anciers successoraux et des leacute;gataires ;bull; les formes de lrsquo;option, dont les eacute;pineuses controverses doctrinales et jurisprudentielles relatives aux actes drsquo;adition drsquo;heacute;reacute;diteacute; et agrave; lrsquo;acceptation tacite des successions ;bull; les hypothegrave;ses dans lesquelles le successible nrsquo;a plus la possibiliteacute; drsquo;opter et est contraint drsquo;accepter la succession purement et simplement, dont notamment celle, souvent obscure, du recel successoral ;bull; lrsquo;opportuniteacute;, parfois trompeuse, et les modaliteacute;s de lrsquo;acceptation sous beacute;neacute;fice drsquo;inventaire, les effets de celle-ci et les obligations souvent lourdes lieacute;es agrave; la gestion du beacute;neacute;fice drsquo;inventaire ;bull; les modaliteacute;s et les effets de la reacute;pudiation des successions, ainsi que la possibiliteacute; de reacute;tractation de la reacute;pudiation ;bull; les particulariteacute;s de lrsquo;option heacute;reacute;ditaire lorsque le successible est une personne incapable ;bull; les questions aussi multiples que complexes souleveacute;es par les caractegrave;res drsquo;indivisibiliteacute; et drsquo;irreacute;vocabiliteacute; de lrsquo;option ;bull; les diverses causes de nulliteacute; de lrsquo;option heacute;reacute;ditaire ayant eacute;teacute; exerceacute;e, le reacute;gime de cette nulliteacute;, ainsi qursquo;une attention particuliegrave;re consacreacute;e agrave; lrsquo;exercice frauduleux de son option par le successible.Tout en srsquo;inscrivant dans une perspective reacute;solument pratique, notamment par la meacute;thode des questionnements multiples et preacute;cis, ce traiteacute; abondamment documenteacute; en termes de jurisprudence et de doctrine, nrsquo;eacute;lude aucune des difficulteacute;s ou controverses auxquelles tout successible ndash; ou son conseil ndash; risque drsquo;ecirc;tre un jour confronteacute;.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.