Pourvoi en cassation en matire civile

Description

Seul trait sur le sujet depuis celui d39;Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des rgles, jurisprudences et pratiques gouvernant l39;instruction du pourvoi en cassation en matire civile. Fruits d39;une recherche collective et rigoureuse, ses dveloppements s39;articulent sur la recension de milliers d39;arrts et se nourrissent des dveloppements d39;une doctrine foisonnante, riche en thses et en dbats. Avec souci du dtail autant que de la synthse et de la clart, sont successivement tudis les principes directeurs de l39;instance en cassation, les dcisions susceptibles de pourvoi, les parties au recours, les dlais et formes respecter pour le former, les subtiles conditions de recevabilit du moyen de cassation, les ouvertures cassation, les tapes de la procdure suivie devant la Cour, les incidents de procdure et les effets de la cassation. Tout en s39;inscrivant dans une perspective rsolument pratique, ce trait, richement document, n39;lude aucune difficult ni n39;esquive aucune controverse dont la rigueur scientifique commande l39;tude critique et objective.