Les libralits et les successions 6 ed.
- Auteur Delnoy P.
- Éditeur Lefebvre Sarrut Belgium NV
- ISBN 9782807906914
- Date de publication -
- Pays Belgium
- Langue Dutch
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Description
Nul juriste ne peut se permettre de meacute;connaicirc;tre le reacute;gime civil des libeacute;raliteacute;s et des successions. Drsquo;abord, drsquo;un point de vue fondamental, il constitue un eacute;leacute;ment non neacute;gligeable de la theacute;orie du patrimoine, institution centrale de notre systegrave;me juridique. Ensuite, drsquo;un point de vue pratique, les libeacute;raliteacute;s et les successions sont des modes de transfert des biens trop usiteacute;s et agrave; lrsquo;origine de trop de difficulteacute;s pour pouvoir ecirc;tre ignoreacute;s.La complexiteacute; de ce reacute;gime est toutefois telle qursquo;elle en deacute;courage souvent plus drsquo;un drsquo;en entreprendre ou drsquo;en reprendre lrsquo;eacute;tude. Le preacute;sent ouvrage dessine lrsquo;eacute;conomie geacute;neacute;rale du systegrave;me, propose une synthegrave;se en omettant volontairement les deacute;tails, sans pour autant neacute;gliger la reacute;flexion qursquo;inspire ce corps de regrave;gles si prompt agrave; reacute;veacute;ler les valeurs auxquelles notre socieacute;teacute; semble tenir.Lrsquo;ouvrage est eacute;mailleacute; de cas pratiques, de reacute;feacute;rences bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux eacute;tudiants drsquo;approfondir la matiegrave;re. Il est agrave; jour au 1er septembre 2018. Il tient compte des reacute;formes leacute;gislatives reacute;centes - loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les libeacute;raliteacute;s et modifiant diverses autres dispositions en cette matiegrave;re ;- loi du 18 juin 2018 portant dispositions diverses en matiegrave;re de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de reacute;solution des litiges ;- loi du 22 juillet 2018 modifiant le Code civil et diverses autres dispositions en matiegrave;re de droit des reacute;gimes matrimoniaux et modifiant la loi du 31 juillet 2017.Version numu00e9rique disponible sur Strada lex BelgiqueVous u00eates abonnu00e9 Activez gratuitement la version numu00e9rique gru00e2ce au code pru00e9sent dans lu2019ouvrage.